CORPS SIMPLES : les lettres de l'ALPHABET DU DROIT

ACTIONS SIMPLES : un seul effet

18 2) Plasticité des structures juridiques

19 3) Économie des moyens utilisés

20 C.- CONCLUSIONS

1.- Une certaine conception du DROIT

IUS EST ARS BONI ET AEQUI

21 2.- Une certaine conception du JURISTE.

22 III.- Histoire de la propriété privée

A.- DISTINCTION PRÉLIMINAIRE ENTRE « FAIT » ET « DROIT »

1.- Le FAIT de la POSSESSION

23 a) FONDEMENT DE LA PROTECTION

24 b) CHAMP DE LA PROTECTION

25 c) MOYEN DE PROTECTION

26 2.- Le DROIT de PROPRIÉTÉ

a) FONDEMENT DE LA PROTECTION

b) CHAMP DE LA PROTECTION

c) MOYEN DE PROTECTION

27 3.- Les PASSERELLES entre POSSESSION et PROPRIÉTÉ

a) L'USUCAPION

28 b) La PRESCRIPTION EXTINCTIVE (PRAESCRIPTIO LONGI TEMPORIS)

29 B.- CONTENU DU DROIT DE PROPRIÉTÉ

1.- Propriété QUIRITAIRE

a) DÉFINITION

30 b) LIMITES

31 2.- Propriété PROVINCIALE

a) DÉFINITION

b) [LIMITES]

32 3.- Suite de l'Histoire de la propriété

33 C.- En guise de CONCLUSION :

LA PROPRIÉTÉ, EST-CE LE VOL ?

34 IV.- Histoire de la responsabilité

PRÉAMBULE : RESPONSABILITÉ CIVILE

35 1.- RESPONSABILITÉ DÉLICTUELLE

A.- Droits « pré-romains » ou « para-romains »

I.- EXEMPLES :

1.- Droit oriental antique : Sumer : principe de responsabilité

2 - Droits traditionnels africains:

1) Bantou: conditions de la responsabilité

2) Nuer: effets de la responsabilité

II.- CARACTÉRISTIQUES COMMUNES

a.- relatives au système juridique en général

b.- relatives à la responsabilité en particulier

36 B.- Droit romain

I.- ANCIEN DROIT

37 II.- DROIT CLASSIQUE

EXEMPLE 1 : Les lanceurs de javelots

CARACTÉRISTIQUES :

1.- Règlement indépendant des liens personnels

2.- Responsabilité individuelle

3.- Règlement par des dommages-intérêts

4.- Responsabilité pour dol et faute

NUMA POMPILIUS, Lex 12

LOI DES XII TABLES, 8, 24

38 EXEMPLE 2 : Le barbier égorgeur

THÉORIES ESQUISSÉES :

1.- Théorie de l'équivalence des conditions

2.- Théorie de la causalité adéquate

3.- Théorie de la causa proxima

4.- Clause de non-responsabilité

39 2.- RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE

A.- ANCIEN DROIT ROMAIN

EXEMPLES ET CARACTÉRISTIQUES :

1.- STIPULATIO

2.- MANCIPATIO

3.- NEXUM

40 B.- DROIT ROMAIN CLASSIQUE

41 RESPONSABILITÉ : L'ÉCHELLE DES FAUTES

42 2ème partie : droits post-romains

3.- LES RESPONSABILITES « POST-ROMAINES »

43 A.- Le Moyen-âge

B.- Les Codifications

44 C.- Le XXème Siècle

Remise en cause des principes de :

1. RESPONSABILITÉ SUBJECTIVE

2. RESPONSABILITÉ INDIVIDUELLE

3. CONFLITS RÉGLÉS PAR UN ARBITRE

45 4.- CONCLUSIONS

46 V.- L'art  [romain ] d'exploiter « les autres »

A.- « LES AUTRES » ROMAINS

1) Dans leurs relations privées

47 Exemple : Contrat de Locatio-Conductio

48 Conjecture explicative : « mise en valeur d'un bien grâce au travail d'autrui »

Illustration : une « location » égyptienne

49 2) Dans leur organisation publique

a) RÉPUBLIQUE

exemple : les Comices centuriates

50 b) PRINCIPAT

51 B.- « LES AUTRES » NON-ROMAINS

PRÉLIMINAIRES:

1°- militaires

2°- idéologiques

3°- juridiques

52 1) Restés LIBRES

a) Vivant dans leurs provinces

1°) Régime juridique

53 2°) Exploitation fiscale

54 3°) Exploitation financière

exemple: actio metus

55 b) Enrôlés comme légionnaires

2) Devenus ESCLAVES et donc « hommes-objets »:

a) en tant qu'OBJETS

56 b) en tant qu'HOMMES

1) « instrumentum vocale »

57 2) débiteur d'une obligation naturelle

3) titulaire d'un pécule

a.- Notion

b.- Fonctionnement

c.- Utilité

58 C.- CONCLUSIONS

59 Documents utilisés