Ce recueil a été réalisé dans le but de permettre au lecteur de suivre l’évolution temporelle des dispositions des traités institutionnels de l’Union européenne. Contrairement à la logique chronologique, le traité de Lisbonne a été choisi comme le point de départ de la recherche qui consistait à tracer l’origine d’un article dans les versions précédentes des traités et à mettre en exergue les éventuelles modifications qu’il a subies au fil du temps.
L’essentiel du travail consiste en une compilation systématique des textes de dispositions européennes des différentes versions des traités conclus depuis celui de Lisbonne (2007) jusqu’au traité de Rome (1957).
Pour faciliter la lecture, nous nous sommes attachés à signifier les changements apportés à l’aide, d’une part, des outils graphiques – le gras et l’italique – et, d’autre part, des notes de bas de page qui précisent la provenance des modifications.
Si le texte ou une partie du texte d’un article d’une version de traité figure en gras, il y a lieu de comprendre qu’ils ont été soit ajoutés, soit modifiés par ladite version de traité. Pour apprécier l’ampleur des changements, il suffit de comparer ce texte ou cette partie du texte avec la version précédente de cet article qui est retranscrite tout de suite après la version examinée.
Si, par contre, le texte d’un article apparaît en italique, cela signifie qu’il ne se retrouve plus dans la version suivante : il peut être soit abrogé, soit remplacé par un autre texte qui, lui, est en gras. Pour voir si le texte italique a été supprimé ou remplacé, il suffit de le comparer avec sa version suivante qui, cette fois, se trouve au dessus de la version en question.
Lorsqu’un article ne trouve pas son origine dans une version de traité précédente, une notification « Nouvel article » en gras entre parenthèses suit sa numérotation et une référence à l’article qui l’a inséré est précisée en note de bas de page (sauf pour la version Rome 1957).
Nous avons inséré en début de recueil un tableau qui permet de trouver plus facilement l’évolution d’un article ainsi que l’évolution de sa numérotation qui peut avoir changé selon les différentes versions des traités.
Il est important de souligner que comme le point de départ du recueil est le traité de Lisbonne, seuls les articles qui en font toujours partie ont fait l’objet de développements dans le cadre de cet ouvrage. Nous avons intentionnellement abandonné les dispositions qui ont été abrogées par les traités européens précédents. A toutes fins utiles, les articles abrogés et leurs évolutions font l’objet d’un document séparé disponible en libre accès à l’adresse ICI.
Lors de la rédaction, nous avons été confrontés à une difficulté majeure liée aux modifications intervenues dans les intitulés et la numérotation des parties, titres, chapitres et sections. Ces derniers ne se trouvant pas toujours aux mêmes endroits que dans les versions suivantes des traités, notre système basé sur l’inscription en gras ou en italique ne rend pas compte des changements opérés à ce niveau. Pour permettre au lecteur de les retrouver, nous avons inséré les précisions concernant les intitulés dans les notes de bas de page.
Par ailleurs, nous nous sommes essentiellement fondés sur les traités institutionnels pour accomplir la recherche, ce pourquoi certains changements qui n’ont pas été apportés par ces derniers ont pu être omis. Dans ces cas-là, nous avons précisé dans une note de bas de page qu’il est nécessaire de se référer notamment aux décisions du Conseil européen.
Cette édition a été mise à jour au 1er février 2016. Depuis l’entrée en vigueur du traité de Lisbonne, seul le TFUE a fait l’objet d’une modification. Celle-ci a été adoptée selon la procédure de révision simplifiée (article 48.6 du TUE). Elle figure désormais dans cette deuxième édition.
